La double casquette des managers (salarié ou dirigeant d’un côté et actionnaire de l’autre) peut conduire à s’interroger sur la nature du gain à la sortie : s’agit-il d’une plus-value ou d’un salaire sachant que ce dernierest moins bien traité aussi bien sur le plan fiscal que social.

Au plan fiscal, la situation s’est durcie depuis le revirement de jurisprudence intervenu le 13 juillet 2021 (confirmé depuis).

ll ressort de ces arrêts que le gain réalisé par un manager pourra être requalifié en salaires lorsqu’il trouve sa source dans les fonctions de salarié ou de dirigeant. Les juges vont ainsi s’appuyer sur un faisceau d’indices pour démontrer l’existence d’un tel lien (notamment la présence d’une clause de leaver, d’une incessibilité des titres ou encore les termes utilisés dans les accords contractuels permettant d’établir un lien entre les fonctions de salarié / dirigeant et la possibilité de souscrire à ces valeurs mobilières).

‍